Marque expirée - Marque en non vigueur

ORHUS
CA2I COMPAGNIE D'AUDIT ET D'INGENIERIE INFORMATIQUE SAS

Numéro de dépôt :
96609860
Date de dépôt :
05/02/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2016

Présentation de la marque ORHUS

Déposée le 5 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA2I COMPAGNIE D'AUDIT ET D'INGENIERIE INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORHUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CA2I COMPAGNIE D'AUDIT ET D'INGENIERIE INFORMATIQUE domicilié(e) 168, boulevard Rabatau,13010 MARSEILLE (dossier no 2308550) - 13010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 532 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2308550) - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORHUS est expirée depuis le 5 février 2016.

CA2I COMPAGNIE D'AUDIT ET D'INGENIERIE INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SCRIBE-TUTEUR , EasyRapport , GFA SOFT , VIGIE , SAFETYGAZ , CA2I COMPAGNIE D'AUDIT ET D'INGENIERIE INFORMATIQUE


CA2I COMPAGNIE D'AUDIT ET D'INGENIERIE INFORMATIQUE SAS - 168, boulevard Rabatau,13010 MARSEILLE (dossier no 2308550) - 13010 - France - SIREN 338532096


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2308550) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2006 n°2308550 - Publication au BOPI 2006-02-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

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